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Marques déposées par monsieur Jacques SEBAN
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JACINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACINE
Monsieur Jacques SEBAN

Numéro de dépôt :
1166099
Date de dépôt :
10/03/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque JACINE

Déposée le 10 mars 1981 par monsieur Jacques SEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « JACINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques SEBAN domicilié(e) 15 rue Dumas, 13012 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque JACINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 26

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JACINE est expirée depuis le 10 mars 1991.

Jacques SEBAN a également déposé les autres marques suivantes : MULTIFRANGE , CUT LINE , LADY SECURITE Jacques SEBAN , SER-NAT , FARD BRONZE Jacques SEBAN , JACQUES SEBAN , HAIR MOUSSE


Monsieur Jacques SEBAN - 15 rue Dumas, 13012 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Bijouterie de fantaisie. Barettes, peignes et accessoires d'ornementation pour cheveux et coiffures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.